Editeur du site
Le présent site est édité par la société Les Vieux Singes SAS -
Directeur de publication : Benjamin Wendling, responsable du contenu du site internet, sauf dans le cas de liens vers d’autres sources.
Informations Réglementaires
Raison Sociale : SAS Les Vieux Singes
Siège social : 32 rue Caumartin 75009 PARIS
Tél. : 07 56 80 31 13
Mail : contact@lesvieuxsingestalents.com
Capital social : 25 000 €
N° SIREN : 931 887 731
N° TVA intra : FR 30 832 29 79 88
L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des présentes mentions légales. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve de l’ensemble des précisions suivantes :
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Loi Informatique & Liberté
Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier électronique à contact@lesvieuxsingestalents.com
Droit d’auteur & Copyright – propriété intellectuelle
Copyright des photographies disponibles sur le présent site : LVS. Conformément à la loi de droit d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une oeuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice.
Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de LVS seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Droit d’image
Toute récupération, utilisation ou/et reproduction des photos présentes sur ce site est interdite. En effet, les photos illustrant ce site internet sont soumises à des conditions d’utilisation.